- Recherche,
"Quel droit du travail pour demain ? Analyses croisées en droit et économie" colloque organisé par le M2 droit du travail et de l'emploi
le 11 mars 2016
de 14 h à 18 h 30
Arsenal
Amphi Hébraud
Amphi Hébraud
Dans un contexte de fortes turbulences et en plein vent des réformes, l’objectif de ce colloque est de croiser les analyses d’économistes et de juristes du travail pour tenter de façon constructive, de dégager quelques idées claires sur trois questions essentielles : le Code du travail, le contrat de travail, la négociation collective... sans oublier de resituer les projets de réforme en cours dans leur environnement international.
Le droit du travail français et le code correspondant qui ne rassemble qu’une partie de ses règles, font l’objet depuis quelques mois de toutes les attentions, souvent critiques.
Les débats vont bon train, alimentés par des réflexions de tous bords : Pascal Lokiec (« Il faut sauver le droit du travail ! »), Institut Montaigne (« Sauver le dialogue social : priorité à la négociation d’entreprise »), Fondation Terra Nova (« Réformer le droit du travail ») sans oublier le pamphlet signé Robert Badinter et Antoine Lyon-Caen publié en juin 2015 (« Le travail et la loi ») dénonçant la complexité du droit du travail et ses effets néfastes sur l’emploi.
Dans le même temps, à quelques mois de l’ouverture de la campagne présidentielle, le gouvernement annonce une réforme ambitieuse, de vaste ampleur, et multiplie les expertises : rapport Combrexelle sur « La négociation collective, le travail et l’emploi », rapport Quinqueton sur la restructuration des branches, rapport du Comité Badinter sur les principes essentiels du droit du travail, rapport Césaro sur le renouvellement et l’extinction des accords collectifs.
Le projet de loi El Khomri, qui intervient alors que les deux précédentes réformes de l’été 2015 (loi Macron pour la croissance et l’activité, loi Rebsamen relative au dialogue social et à l’emploi) ne sont pas encore digérées, vise quant à lui à « instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs ».
Ce projet, censé constituer la première étape de LA grande réforme, avant même d’être présenté en conseil des ministres (prévu le 9 mars) et que le débat ne commence, fait l’objet de vives contestations qui traduisent pour le moins un manque de confiance politique vis-à-vis d’une réforme entreprise sans lignes directrices suffisamment définies.
Les débats vont bon train, alimentés par des réflexions de tous bords : Pascal Lokiec (« Il faut sauver le droit du travail ! »), Institut Montaigne (« Sauver le dialogue social : priorité à la négociation d’entreprise »), Fondation Terra Nova (« Réformer le droit du travail ») sans oublier le pamphlet signé Robert Badinter et Antoine Lyon-Caen publié en juin 2015 (« Le travail et la loi ») dénonçant la complexité du droit du travail et ses effets néfastes sur l’emploi.
Dans le même temps, à quelques mois de l’ouverture de la campagne présidentielle, le gouvernement annonce une réforme ambitieuse, de vaste ampleur, et multiplie les expertises : rapport Combrexelle sur « La négociation collective, le travail et l’emploi », rapport Quinqueton sur la restructuration des branches, rapport du Comité Badinter sur les principes essentiels du droit du travail, rapport Césaro sur le renouvellement et l’extinction des accords collectifs.
Le projet de loi El Khomri, qui intervient alors que les deux précédentes réformes de l’été 2015 (loi Macron pour la croissance et l’activité, loi Rebsamen relative au dialogue social et à l’emploi) ne sont pas encore digérées, vise quant à lui à « instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs ».
Ce projet, censé constituer la première étape de LA grande réforme, avant même d’être présenté en conseil des ministres (prévu le 9 mars) et que le débat ne commence, fait l’objet de vives contestations qui traduisent pour le moins un manque de confiance politique vis-à-vis d’une réforme entreprise sans lignes directrices suffisamment définies.
- Intervenants :
Lise Casaux-Labrunée, Professeur à l’Université Toulouse Capitole
Frédéric Cherbonnier, Professeur des universités, Sciences Po Toulouse
Cyril Cosme, Directeur du Bureau de l’OIT pour la France
Pascal Lokiec, Professeur à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense
Patrick Quinqueton, Conseiller d’Etat
Christophe Radé, Professeur à l’Université de Bordeaux
Jean Tirole, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, Prix Nobel d’économie 2014
Frédéric Cherbonnier, Professeur des universités, Sciences Po Toulouse
Cyril Cosme, Directeur du Bureau de l’OIT pour la France
Pascal Lokiec, Professeur à l’Université Paris Ouest-Nanterre La Défense
Patrick Quinqueton, Conseiller d’Etat
Christophe Radé, Professeur à l’Université de Bordeaux
Jean Tirole, Professeur à l’Université Toulouse Capitole, Prix Nobel d’économie 2014
- Débats animés par
Françoise Champeaux, Rédactrice en chef de la Semaine sociale Lamy
- Inscription obligatoire : asso.mdte@gmail.com
Partenaires :
- Sous la direction du Professeur Lise Cassaux Labrunée, responsable du M2 droit du travail et de l'emploi.
- Equipe d’accueil et organisation : Céline Abrate, Laura Bellini, Maëva Delmas, Clémence Gbenou, Amandine Marin, Charlotte Paris, Céline Pradayrol, Coralie Richeton, Elise Treguer (étudiants du Master 2 DTE, promotion 2015-16)
Mis à jour le 4 mars 2016